Déposée le 25 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PTV LOXANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WAY PRO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PTV LOXANE domicilié(e) 271 CHAUSSEE JULES CESAR,95250 BEAUCHAMP (dossier no 2299242) - 95250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 433 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PTV LOXANE SAS domicilié(e) 271 CHAUSSEE JULES CESAR,95250 BEAUCHAMP (dossier no 2299242) - 95250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WAY PRO est expirée depuis le 25 octobre 2015.
PTV LOXANE a également déposé les autres marques suivantes : LOXANE , WAY , ITIMAP
PTV LOXANE (SAS) SAS - 271 CHAUSSEE JULES CESAR,95250 BEAUCHAMP (dossier no 2299242) - 95250 - France - SIREN 393433586
PTV LOXANE SAS - 271 CHAUSSEE JULES CESAR,95250 BEAUCHAMP (dossier no 2299242) - 95250 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Inscription le 24 juin 1999 - Changement d'adresse n°280009 - Publication au BOPI 1999-06-24
Inscription le 21 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°428625 - Publication au BOPI 2006-02-21
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2005 n°2299242 - Publication au BOPI 2005-10-18
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils et instruments d'acquisition, de traitement, d'automatismes, de transformation, de contrôle ou de commande de signaux électriques.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Recherche scientifique et industrielle; Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "WAY PRO"
